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Information du 28/03/2025 : |
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Question N° 53180 du 27/03/2025 : |
Dép (23400) |
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Bonjour,
mon pharmacien m' envoye une facture et une demande de restitution d'un fauteuil roulant que je n'ai pas eu. suite a une intervention chirurgicale sous la plante du pieds une prescription a été établie. N'ayant pas mon chéquier je n'ai pas pu verser de caution donc pas de fauteuil,mais la pharmacie à gardé mon ordonnance.il y a un mois.Huit jours plus tard il me dit annuler et déchirer l'ordonnance.JE NE COMPREND PAS CETTE FACTURE.
MERCI de votre réponse sur mes droits; |
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Vous devez contester la facture. Pour cela l'idéal serait que la pharmacie vous fasse une attestation écrite aux termes de laquelle vous n'avez pas eu le fauteuil roulant prescrit.
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Question N° 53179 du 27/03/2025 : |
Dép (95400) |
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Puis vous demander votre avis un cas de divorce un peu complexe
* Violences mutuels dans un couple qui dégenère en un échange de coups
* Le mari se voit prescrire 4 jours d'ITT et finit par porter plainte contre se femme,
quitte le domicile familiale (femme se son enfant) en engage un divorce par
consentement mutuel
* Le JAF délivre une ordonnance provisoire par laquelle la femme obtient le droit de garde de l'enfant, le mari le droit de visite.
* Au Procès Pénal le juge qui a perçu un contexte de violences partagées a condamnée
la femme à 2 mois de prison assortis totalement de sursis et 1000 euros de
Dommages et intérêts. Le Mari ayant demandé 12000 euros de dommages et intérêts
(sans présenter des expertises)
* Lors des conclusions pour le Divorce le Mari change de Tactique
--- Il demande un Divorce pour Faute alors que la demande initiale prévoyait un divorce
par consentement mutuel
-- Il demande au JAF les mêmes dommages et intérêts qu'il n'avait pas obtenu au Penal à savoir 12000 euro sur la base des articles
1240 et 266 du Code Civil
-- Demande que la garde de l'enfant soit toujours fixé au domicile de la mère
Je me permet de vous demander ce qui suit
* Peut il changer la nature du Divorce de consentement mutuel à divorce pour faute après l'ordonnance provisoire
* Peut il demander les mêmes dommages et intérêts qu'il a présenté au Pénal? Sur une demande de 12000 euro le juge ne
lui ayant accordé que 1000 euro
* Le Jugement Pénal ayant tranché sur cette demande peut il la ré présenter au juge du divorce et obtenir satisfaction?
Le vous remercie de bien vouloir me donner votre avis sur ce cas
Je vous prie de croire à l'expression de ma haute considération
Cordialement |
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1 Oui il a le droit de demander un divorce pour faute et non plus par consentement mutuel.
2 et 3 En ce qui concerne les dommages et intérêts il peut aussi car ce n'est pas le même motif. Même si c'est un montant identique devant la juridiction civile il ne s'agit plus de juger le préjudice lié aux coups mais leur conséquence sur le mariage à savoir que le divorce serait à vos torts exclusifs du fait des coups portés.
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Question N° 53178 du 25/03/2025 : |
Dép () |
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Bonsoir,
Comme mon père est hospitalisé et va rentré en EHPAD étant locataire y a t'il un prés avis de 3 mois a donner ou pas.
Merci d'avance |
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Non pas de 3 mois mais d'1 mois voir l'article 15 I 3) de la loi du 06 juillet 1989 lien 1.
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Question N° 53177 du 24/03/2025 : |
Dép (47300) |
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Bonjour, 'ai fait une déclaration de sinistres à la compagnie d'assurance , j'ai communiqué la déclaration de sinistre, les devis de réparation et les photos du sinistre . L'artisan ou moi-meme, pouvons-nous faire les réparations en attendant la décision de la compagnie d'assurance ? |
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Non vous devez attendre l'accord de l'assurance sauf si vous êtes contractuellement dans un sinistre sans visite d'expert.
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Question N° 53176 du 24/03/2025 : |
Dép (56700) |
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Bonjour,
Je suis pacsé, mon conjoint me quitte, nous sommes propriétaires. Ai-je le droit de quitter le domicile familial avec son autorisation signée dans l'attente de la vente de la maison ? Si oui comment lui faire s'engager dans un délai raisonnable de mise en vente du bien ? Merci |
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Vous pouvez quitter le domicile même sans son autorisation. Vous n'êtes pas mariée mais simplement pacsée.
En revanche on a rien pour le contraindre à un engagement à vendre dans un délai raisonnable.
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Question N° 53175 du 23/03/2025 : |
Dép () |
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bonjour,
Ai je le droit de mettre mon père sous tutelle étant seule et ne voulant pas géré ses finances en maison de ehpad.
merci d'avance
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Oui vous avez le droit de demander une curatelle / tutelle pour votre père.
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Question N° 53174 du 23/03/2025 : |
Dép () |
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Bonjour,
Mon pére n'est pas propriétaire et ne ma laissera pas de succession donc si il touche l'ash vais je devoir rembourser l'ash a son deces ou pas
merci par avance |
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Non. S'il n'y a pas de succession il n'y a pas de récupération.
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Question N° 53173 du 22/03/2025 : |
Dép () |
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Bonsoir,
Je reviens vers vous, pour la réponse 53172 ok pour l'aide de l'apa mais l'aide sociale a l'hébergement dois je attendre ou faire la demande maintenant.
bien à vous |
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Maintenant. Ses revenus sont faibles pas la peine d'attendre.
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Question N° 53172 du 22/03/2025 : |
Dép () |
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Bonjour,
Merci pour la réponse 53170, mon pére a un peux d'argent de coté dois je attendre d'avoir épuisé son épargne pour faire la demande d'aide sociale ou pas.
Qui dois remboursé l'aide sociale?
Vais je devoir payer une pension alimentaire, alors que mon pére ne ma pas élevé?
Merci par avance |
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Non il ne faut pas attendre. Oui vous allez devoir payer une pension alimentaire. L'APA n'est pas récupérable sur la succession.
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Question N° 53171 du 21/03/2025 : |
Dép (28250) |
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Bonjour, j'ai acheté une débroussailleuse en juillet 2024,en panne 2 mois plus tard. Encore sous garantie je l'ai ramené au magasin, promesse de réparation, maintenant le magasin me propose de me faire un avoir! je ne suis pas d'accord ne voulant plus rien acheter chez eux. Pensez vous que je puisse demander le remboursement ? merci. |
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Oui absolument. Le magasin ne peut pas vous imposer l'avoir et doit vous rembourser.
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Question N° 53170 du 21/03/2025 : |
Dép (56) |
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Bonjour,
suite a la chute de mon père étant hospitalisé actuellement il va aller aprés en maison de convalescence pendant un mois et après rentré en ehpad, quels sont les aides qu'il peut prétendre sachant qu'il a une retraite de 700 euros.
merci par avance |
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Il y a notamment l'APA et l'aide sociale à l'hébergement. Pour le détail voir lien 1.
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Question N° 53169 du 21/03/2025 : |
Dép (06150) |
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Bonsoir à priori, ce soir ou demain, je devrai avoir la police et une ambulance ou pompier, je suis victime d'un procès à charge sans débat contradictoire depuis 2911.je souhaite rencontrer le Procureur de la République, de ma région, en urgence, comment faire pour être entendu, cela relève de différentes choses, dont de faux documents de fausses dates, de fausse adresse. Pouvez vous me répondre très très rapidement. Merci d'avance cordialement |
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Si vous êtes arrêtée vous serez amener à rencontrer le Procureur de la République et le juge des libertés.
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Question N° 53168 du 21/03/2025 : |
Dép (34700) |
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Bonjour,
Une banque a-t-elle le droit d'imposer la possession d'un smartphone à ses clients pour pouvoir accéder à leurs comptes?
Un grand merci d'avance. |
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Non. Elle doit vous proposer une autre forme d'authentification alternative comme un boitier ou des codes à insérer.
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Question N° 53167 du 21/03/2025 : |
Dép (34700) |
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Bonjour,
Est-il légal, dans un contrat de services, d'imposer le paiement par carte bancaire en plus de tout autre moyen de paiement?
Merci d'avance pour votre réponse, |
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Question N° 53165 du 20/03/2025 : |
Dép (78550) |
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Bonjour,
J'ai besoin de votre aide sur une facture que mon prestataire de service à reçu du loueur de véhicule pour des amendes de stationnement.
Cette facture a été établi du loueur au prestataire de service en date du 5 février 2025 alors que les infractions ont été faites du 5 au 24 janvier 2024.
Pouvez vous me dire si cela est légale de recevoir cette facture un an après.
Vous remerciant. |
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C'est légal à la double condition que le loueur a bien payé les dites amendes et qu'il les a payé avant le 25 janvier 2025 date de prescription de l'action publique pour des contraventions de stationnement.
Au loueur de donner les preuves des amendes reçues et de la date du ou des paiements.
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Question N° 53164 du 20/03/2025 : |
Dép (34700) |
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Bonjour,
Vous m'avez aidée précédemment à propos d'un prélèvement abusif sur ma carte bancaire. L'auteur de ce prélèvement, furieux de ne pouvoir récidiver puisque j'ai changer de carte, me harcèle maintenant par téléphone pour m'obliger à payer, car, affirme-t-il, puisque j'ai payé une fois par carte (il s'agissait d'un abonnement à un service), il a le droit d'effectuer toute intervention sur mon compte. Et ce alors que j'ai fait intervenir un avocat pour lui rappeler la loi.
Puis-je déposer une plainte auprès du Procureur de la République?
Merci par avance pour votre réponse. |
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Oui vous pouvez. Mais vous pouvez aussi contacter votre prestatiare téléphonique pour faire bloquer son numéro.
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Question N° 53163 du 20/03/2025 : |
Dép (06300) |
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Bonjour, je me suis fait escroquer par internet qui me proposait d'investir dans le cacao, ceci afin d'amélioré ma retraite. J'ai BIEN INDIQUE que c'était pour régler mon loyer de cette résidence en raison que mes revenus n'était pas suffisant. J'ai donc fait des virement sur cette proposition. Au moment de vouloir récupérer une partie pour mettre sur *mon assurance vie, tout c'est bloquer, il fallait encore payer des frais. J'ai déposé plainte au commissariat de police et donné à ma banque la plainte pour "escroquerie sur personne vulnérable" que puis-je faire de plus car je serais obliger de quitter celle-ci ?
Pouvez-vous m'indiquer ce que je peux faire en plus pour récupérer3 mes versements (50.000 € environ) |
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Malheureusement pas grand chose. Au moins vérifier si le pseudo investisseur a son siège en France pour envisager une action en justice avec prise en charge par votre assurance habitation.
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Question N° 53162 du 19/03/2025 : |
Dép (34700) |
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Bonsoir,
En traitement chez un dentiste, j'ai reçu après les premiers soins un devis très élevé pour la suite des séances. Est-il possible de contacter un autre dentiste pour un autre devis ou n'est-ce pas permis?
Un grand merci d'avance pour votre réponse, avec ma reconnaissance renouvelée pour l'aide précieuse que j'ai toujours reçue de votre part. |
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Vous avez ke droit oui. C'est pour cela qu'il y a un devis pour comparer.
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Question N° 53161 du 19/03/2025 : |
Dép (02300) |
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Bonjour Monsieur Madame Je voulais vous posez une question sur la retraite complémentaire Actuellement je suis en allocation spécifique de solidarité ma question est est ce que je vais avoir droit a des points retraite dans la retraite complémentaire suivant le nombre d années?? Je nais pas travaillé entre temps de l allocation ass,,,Recevez monsieur madame mes hautes considérations |
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Le régime Agirc-Arrco accorde des points de retraite pour les périodes de chômage indemnisé en ASS oui, si les deux conditions suivantes sont réunies :
La période de chômage doit être indemnisée au titre d’un emploi exercé dans une entreprise du secteur privé. Elle peut suivre ou reprendre une période d’incapacité de travail (maladie, maternité, invalidité) indemnisée par la Sécurité sociale.
Vous devez être indemnisé par Pôle Emploi et percevoir l’une des allocations suivantes :
allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE)
allocation de sécurisation professionnelle (ASP)
allocation de solidarité spécifique (ASS)
indemnisation au titre des congés de conversion visés à l’article R.5111-2 4 du Code du travail
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Question N° 53160 du 18/03/2025 : |
Dép (64140) |
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bonjour
Mes parents sont dans une maison de retraite et mon pere souhaite vendre sa residence principale pour l'aider a payer son sejour.
mon pere a toute sa tete mais ma mere ce n'est pas le cas du a une maladie mentale suita a un avc.
Est-ce que cela peut bloquer la vente si oui qu'elle pourait etre la solution ?
Merci d'avance. |
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Oui cela peut bloquer la vente si la résidence est un bien commun. Il faut donc que votre père fasse une demande au juge des tutelles pour pouvoir vendre seul et être habilité à signer pur son épouse.
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